La mairie_Le Conseil Municipal_Date du prochain Conseil


Blainville-sur-l'Eau

Réunion ordinaire du Conseil Municipal

Mardi 19 décembre 2017 à 20 h 30

Salle du Conseil Municipal

___________
______

 

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 21 novembre 2017

  1. Ressources Humaines – Règlement de formation ;
  2. Finances – Décision modificative n°2 budget annexe Crèche les P’tits Mousses ;
  3. Finances – Changement de dénomination budgets annexes ;
  4. CC3M – Procès verbal de mise à disposition des bâtiments et convention répartition des obligations et contrats Petite Enfance ;
  5. CC3M – Convention de mise à disposition des agents Petite Enfance ;
  6. CC3M – Transfert de la maîtrise d’œuvre au 1er janvier 2018 ;
  7. CC3M – Modalités de transfert de la Zone Economique du Douaire Saint-Aignan ;
  8. EMEA – Demande de subvention Contrats de Territoires Solidaires ;
  9. Motion gare TGV – TER Lorraine Vandières ;
  10. Informations et questions diverses

 

 

 

Mairie de
Blainville-sur-l'Eau

Hôtel de Ville
14 rue des écoles
54360 Blainville-sur-l'Eau
Tèl. 03 83 75 70 05
mairie@blainvillesurleau.fr

Entrée de la Mairie3 @ villes internet



Ce site est optimisé pour le navigateur Mozilla Firefox