Mentions légales

Mentions légales 2018-04-23T09:35:49+00:00

Informations

Le site www.blainvillesurleau.fr est géré par le service communication.
Les mises à jour du site sont assurées par l’ensemble des services de la Ville.

Droit d’auteur et reprise du contenu en ligne

Sous réserve des exceptions légales, les contenus présents sur le site sont la propriété de la ville de Blainville-sur-l’Eau.
Ces contenus étant protégés par le droite d’auteur, toute reproduction est en principe conditionnée à l’accord de la ville de Blainville-sur-l’Eau en vertu de l’article L.122-4 de Code de la Propriété Intellectuelle.

Toutefois, les contenus mis à disposition du public sur le site blainvillesurleau.fr peuvent être reproduit de manière occasionnelle à condition de citer la source à la suite du contenu reproduit:

  • Mention du site web duquel provient les contenus (ex: contenu publié sur le site blainvillesurleau.fr). Cette mention pointera directement (via un lien hypertexte) sur la page correspondante.

Le logo de la ville de Blainville-sur-l’Eau appartient à la ville. Toute reproduction (totale ou partielle) ou modification ( proportions, couleurs, éléments ou constituants) sans autorisation est interdite.

Les photographies et vidéos présentes sur le site blainvillesurleau.fr proviennent de sources différentes. Les photos prises par la ville peuvent être reproduites en mentionnant l’auteur & la source.
Pour les autres, seules les détenteurs des droits peuvent en autoriser la reproduction.

Droit d’accès, de modification et de suppression

En vertu de l’article 37 de la lois Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concerne.
Vous pouvez faire valoir ce droit en contactant la Mairie

Il est important de préciser que dans les 2 cas, une justification de votre identité vous sera demandée.

Crédits

Photographies & vidéos : Ville de Blainville-sur-l’Eau.

Réalisation technique : Pôle communication.

Mise à jour des contenus : Ville de Blainville-sur-l’Eau.

Réalisation du site : Pôle communication.

Page Facebook Blainville-sur-l’Eau Animations

Suivez l’actualité des animations de la commune sur la page Facebook Blainville-sur-l’Eau Animations.

  • Aucun règlement de compte à travers les commentaires ne sera toléré.
  • Aucune insulte ou commentaire amenant a quelque forme de discrimination ne sera toléré.
  • Pas de divulgation d’informations ou coordonnées personnelles, on respect la vie privée d’autrui.
  • Pas de publicités dans les commentaires.
  • Les commentaires ont un rapport avec le sujet du post, on évite le hors sujet.

Les modérateurs de la page se réservent le droit de supprimer les messages qui ne respecteraient pas ces quelques règles, voir d’exclure leurs auteurs

Nous contacter

Le dernier Blainvillois

Conseil Municipal

Fil info travaux – circulation

Marchés publics