Séance du Conseil Municipal

La prochaine séance du Conseil Municipal de la Commune de BLAINVILLE-SUR-L EAU aura lieu le 13 décembre 2022 à 20h00, Salle des Mariages.

ORDRE DU JOUR

1 – Approbation du compte rendu de la séance du 25 octobre 2022

2 – Démission d’un conseiller municipal (adjoint au Maire)

3- Désignation d’un nouvel adjoint au Maire

4 – Désignation d’un conseiller communautaire

5 – Finances – Amortissements

6 – Finances – Décision Modificative

7 – Finances – Règlement Budgétaire et Financier

8 – Urbanisme – Autorisations d’urbanisme

9 – CC3M – Charges multi-accueil Bergamote

10 – Ressources Humaines – Contrat d’assurance statutaire

11 – Ressources Humaines – Régime indemnitaire

12 – Environnement – Charte régionale d’entretien et de gestion des espaces communaux publics

13 – CC3M – Taxe d’aménagement

14 – Finances – Règlement de location des salles

15 – Vie associative – Subvention Aïkido

16 – Vie associative – Subvention Club Vosgien

17 – Vie associative – Subvention Restos du Coeur