Conseil Municipal

Conseil Municipal2018-09-04T15:38:57+00:00

Réunion ordinaire du Conseil Municipal

Lundi 3 septembre 2018
20 h 30
Salle du Conseil Municipal – Mairie de Blainville-sur-l’Eau

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 5 juillet 2018

  1. Finances – Demande de subvention Pôle d’Equilibre Territorial et Rural ;
  2. Finances – Tarifs de location des salles ;
  3. Finances – Convention de remboursement de frais d’éclairage public ;
  4. Finances – Décision modificative n°1 – Budget commune ;
  5. Ressources Humaines – Ouverture et fermeture de postes ;
  6. Ressources Humaines – Modification de durée hebdomadaire de services (DHS) ;
  7. Jeunesse – Tarifs des Accueils Collectifs de Mineurs – Septembre 2018 ;
  8. Jeunesse – Convention partenariale PEDT labellisé « Plan mercredi » ;
  9. Urbanisme – Convention d’occupation du domaine privé communal ;
  10. CC3m – Vente du foncier de la ZAE du Douaire Saint-Aignan ;
  11. Informations et questions diverses.

ARCHIVES

2018

2017

CM du 19 décembre
CM du 21 novembre

Compte rendu
Délibération

CM du 11 septembre
CM du 18 juillet
CM du 13 avril
CM du 15 février

2016

CM du 12 décembre
CM du 22 novembre
CM du 19 octobre
CM du 20 septembre
CM du 11 juillet
CM du 3 mai

Compte rendu
Délibération

CM du 11 avril

Compte rendu
Délibération

CM du 29 mars

Compte rendu
Délibération

CM du 29 février

Compte rendu
Délibération

2015

CM du 9 décembre
CM du 16 novembre

Compte rendu
Délibération

CM du 20 octobre
CM du 22 septembre
CM du 1er juillet
CM du 7 avril

Compte rendu
Délibération

CM du 16 mars

Compte rendu
Délibération

CM du 16 février

Compte rendu
Délibération

CM du 12 janvier

Compte rendu
Délibération

2014

CM du 22 décembre

Compte rendu
Délibération

CM du 15 décembre

Compte rendu
Délibération

CM du 10 novembre

Compte rendu
Délibération

CM du 16 septembre
CM du 22 juillet
CM du 7 mai

Compte rendu
Délibération

CM du 22 avril
CM du 15 avril
CM du 30 mars

Compte rendu
Délibération

CM du 20 février

2013

CM du 16 décembre

Compte rendu
Délibération

CM du 14 novembre

Compte rendu
Délibération

CM du 26 juillet

Compte rendu
Délibération

CM du 27 juin

Compte rendu
Délibération

CM du 12 avril

Compte rendu
Délibération

CM du 27 mars

Compte rendu
Délibération

CM du 20 mars

Compte rendu
Délibération

CM du 17 janvier

2012

2011

CM du 7 novembre

Compte rendu
Délibération

CM du 22 septembre

Compte rendu
Délibération

CM du 12 juillet

Compte rendu
Délibération

CM du 17 juin

Compte rendu
Délibération

CM du 28 avril

Compte rendu
Délibération

CM du 12 avril

Compte rendu
Délibération

CM du 2 février

2010

CM du 9 novembre

Compte rendu
Délibération

CM du 13 septembre

Compte rendu
Délibération

CM du 29 juin

Compte rendu
Délibération

CM du 14 avril

Compte rendu
Délibération

CM du 18 mars

Compte rendu
Délibération

CM du 27 janvier

Compte rendu
Délibération

2009

CM du 25 novembre

Compte rendu
Délibération

CM du 28 septembre

Compte rendu
Délibération

CM du 24 juin

Compte rendu
Délibération

CM du 14 mai

Compte rendu
Délibération

CM du 5 mai

Compte rendu
Délibération

CM du 27 avril

Compte rendu
Délibération

CM du 25 mars

Compte rendu
Délibération

CM du 26 février

Compte rendu
Délibération

CM du 27 janvier

Compte rendu
Délibération

Nous contacter

Le dernier Blainvillois

Conseil Municipal

Fil info travaux – circulation

Marchés publics