Conseil Municipal

Conseil Municipal2018-11-10T06:26:56+00:00

Réunion ordinaire du Conseil Municipal

Lundi 12 novembre 2018
20 h 00
Salle du Conseil Municipal – Mairie de Blainville-sur-l’Eau

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 3 septembre  2018

  1. Jeunesse – Tarification des ACM au 1er janvier 2019
  2. Éducation – Tarification des frais de scolarité du dispositif ULIS
  3. Médiathèque – Tarification des ventes de livres
  4. Recettes domaniales – Suppression des droits de place et de la régie de recettes liée
  5. Recettes domaniales – Tarification du cimetière
  6. Recettes domaniales – Tarification du service bois
  7. Recettes domaniales – Tarification des redevances de copies
  8. Ressources humaines – Ouverture et fermeture de postes
  9. Ressources humaines – Indemnité de conseil allouée au comptable chargé des fonctions de receveur de la Ville
  10. Ressources humaines – Contrat groupe risques statutaires
  11. Ressources humaines – Contrat groupe prévoyance
  12. Ressources humaines -Adhésion à la Société Publique Locale du CDG 54
  13. Finances – Décision modificative n°2 – Budget COMMUNE
  14. Finances – Décision modificative n°1 – Budget PÔLE JEUNESSE : MACARON – BRIMBELLE
  15. Finances – Convention d’adhésion au dispositif chèque énergie
  16. Finances -Admissions en non valeur- Budget PÔLE JEUNESSE: MACARON – BRIMBELLE
  17. Finances – Demande de subvention Contrats de Territoires Solidaires – Parking Square Lénoncourt
  18. Finances – Demande de subvention régionale dans le cadre du soutien aux projets culturels commémoratifs événementiels
  19. Finances – Subventions aux associations 2018
  20. Grands travaux – Avenant n°2 au marché de travaux « Réhabilitation de locaux pour la création d’un périscolaire et d’une crèche
  21. Grands travaux – Résiliation du marché de travaux Médiathèque – Ludothèque
  22. Urbanisme – Refus du déclassement et du remplacement des compteurs communicants Linky et Gazpar

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